© 2019 Grand Coeur

Mentions légales

 

Editeur

Optimum Invest, Société par Actions Simplifiée, 55C Boulevard Rodocanachi, immatriculée au Registre du Commerce et des Sociétés de Marseille sous le numéro 523 076 743 et identifiée par le numéro individuel de TVA intracommunautaire FR 34523076743 . Responsable de la publication : Olivier Lachkar.

 

Herbergement

Wix.com Inc.

 500 Terry A François Blvd San Francisco, CA 94158 

+1 415-639-9034. 

www.wix.com

 

Conception et design 

Agence Perrette

333 Corniche Kennedy

13007 Marseille

Site : www.agence-perrette.com

Crédits

Images et vidéos 3D : ©Corniche Architectes

Photos et vidéos Chantemerle :  ©l’Office de Tourisme de Serre Chevalier Vallée Briançon et SCV Domaine Skiable.

 

 

CONDITIONS GÉNÉRALES D’UTILISATION

 

Champs d’application

L’accès au Site, ainsi que l’utilisation de son contenu, s’effectue dans le cadre des présentes conditions générales d’utilisation. Le fait d’accéder et de naviguer sur le Site constitue de votre part une acceptation sans réserve des présentes conditions générales d’utilisation.

 

Données personnelles

Pour consulter et visiter le Site, vous n’avez pas à communiquer de données personnelles.

 

Droits de propriété intellectuelle

Le Site est une œuvre de l'esprit protégée par les lois de la propriété intellectuelle. Le Site dans son ensemble et chacun des éléments qui le composent (tels que textes, animations, images, photographies, illustrations, schémas, logos) sont, sauf mentions particulières, la propriété exclusive de notre Société qui est seule habilitée à utiliser les droits de propriété intellectuelle y afférents.

En conséquence, en application des dispositions du Code de la Propriété Intellectuelle, des dispositions législatives et réglementaires de tous pays et des conventions internationales, l’usage de tout ou partie du Site, notamment par téléchargement, reproduction, transmission, représentation ou diffusion, à d’autres fins que pour votre usage personnel et privé dans un but non commercial, est strictement interdit. La violation de ces dispositions vous soumet aux sanctions prévues tant par le Code de la Propriété Intellectuelle et le Code Pénal, au titre notamment de la contrefaçon de droit d’auteur et de droit des marques, que par le Code Civil en matière de responsabilité civile.

Les marques et noms de domaine, ainsi que les dessins et modèles qui apparaissent sur le Site, sont la propriété exclusive de notre Société, sauf mentions particulières. Toute reproduction ou utilisation de ces marques, noms de domaine, dessins et modèles, de quelque manière et à quelque titre que ce soit, est interdite de même que leur altération.

Contact

Si vous rencontrez un problème quelconque lors de votre navigation sur le Site, ou pour toute autre question, envoyez un mail à :

contact@grandcoeur-chantemerle.com